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ainsi que les conditions générales de vente.

DROIT SUR L'ŒUVRE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’artiste Léonore Equoy reste propriétaire des droits d’auteur. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site www.leonore-equoy.com appartiennent à son auteure. Il est nécessaire d’avoir son autorisation conjointe pour toute exploitation de ces droits. Tous les éléments apparaissant sur le site relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et tout autre droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou adaptation ne peuvent être faites sans l’autorisation de l'artiste. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que www.leonore-equoy.com sera amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une liste de diffusion (Newsletter). Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

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Les adresses électroniques recueillies dans le cadre des listes de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi des informations pour lesquelles l’usager s’est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne, en adressant un message électronique à l’adresse citée plus haut. De même pour toute question relative à la gestion d’un abonnement.

LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)

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AVERTISSEMENT GOOGLE ANALYTICS (cookies)

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Art. 1 - Dispositions générales

1.1 - Champ d’application

Ces Conditions Générales de Vente lient contractuellement notre maison d’édition et ses clients pour tout achat effectué auprès de Léonore Equoy. En cas de modification des présentes Conditions Générales de vente, seront applicables à votre commande celles en vigueur lors de sa validation.

1.2 - En cas de litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente et toutes les closes y figurant sont soumises au droit français. S’il devait y avoir litige, au sujet de l’interprétation ou de l’exécution des présentes Conditions Générales de Vente, nous privilégions leur résolution par un accord à l’amiable entre les différents partis. Si un accord à l’amiable ne parvient à être trouvé, les litiges seront néanmoins portés devant les tribunaux compétents.

Art. 2 - Commandes

Vos commandes peuvent être passées sur internet : www.leonore-equoy.com

Art. 3 - Disponibilité des produits

La disponibilité de nos ouvrages est valable durant toute la durée de leur mise en ligne, dans la limite des stocks disponibles (sauf exceptions ci-après). En cas d’indisponibilité de nos ouvrages ou de retard dans leur livraison, nos clients sont prévenus par courriel dans un délai de 30 jours. Si votre paiement a déjà été effectué, vous pourrez faire le choix d’annuler votre commande (celle-ci vous sera dès lors intégralement remboursée), ou d’accepter le prolongement de votre délai de livraison. Cette réponse est à envoyer par courriel sous 30 jours après réception du courriel envoyé par Léonore Equoy, en cas de retard dans votre commande ou en cas d’indisponibilité du produit commandé. Si après trente jours, nous n’avons reçu aucune réponse de votre part, le produit sera livré dans les nouveaux délais de livraison, en cas de retard dans les délais. Votre commande vous sera remboursée, en cas d’indisponibilité du produit, si le paiement a déjà été effectué. Ce remboursement se fera directement sur le compte en banque ou le compte paypal utilisé lors de l'achat. En cas de complications un chèque sera rédigé à l’adresse spécifiée lors de la commande.

Art. 4 - Prix et modalités de paiement

4.1 - Prix

Les prix des produits disponibles sur le shop du site de Léonore Equoy sont ceux précisés sur son site internet (www.leonore-equoy.com). Ces prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, sous réserve d’erreur. Léonore Equoy s’accorde le droit de modifier le prix de ses ouvrages à tout moment. Le prix à payer au cours d’une commande est celui en vigueur lors de la validation de celle-ci. En cas de livraison hors France métropolitaine, tout éventuel frais de douanes ou taxes locales est à la charge du client.

4.2 - Frais de port

Nos frais de port sont déterminés par le poids du colis à expédier, l'utilisation éventuelle d'emballage très spécifique, et l'attention particulière dont peuvent nécessiter certains produits, comme la contraction d'un contrat d'assurance.

4.3 - Modalités de paiement

Léonore Equoy vous propose le règlement de votre commande par carte bancaire, par l’intermédiaire des sociétés Stripe ou Paypal, qui vous garantissent une totale sécurité de paiement (saisie sécurisé par un cryptage SSL). Pour ce faire, remplissez le formulaire prévu à cet effet en y spécifiant vos coordonnées, ainsi que les données présentes sur votre carte (numéro de carte, code de validation et date de validité). Il est aussi possible de régler par virement bancaires ou par chèque sur demande (me contacter à boutique@leonore-equoy.com). Dans le cas d’un règlement par chèque les commandes ne seront livrées qu’une fois le chèque réceptionné par la poste ou en main propre, et ne sera encaissé qu’après la réception de la commande par le client.

4.4. Livraison

Vos commandes vous sont livrées à l’adresse que vous nous spécifiez. Pour toute adresse de livraison en France métropolitaine, votre colis vous parviendra au plus tard sous 60 jours à partir de la date de votre commande. Pour toute adresse de livraison en Europe, votre colis vous parviendra au plus tard sous 60 jours à partir de la date de votre commande. Pour toute autre adresse de livraison, votre colis vous parviendra au plus tard sous 60 jours à partir de la date de votre commande. En cas de perte, de détérioration ou de vol d’une commande lors de l’envoi de celle-ci, Léonore Equoy ne saurait être tenue pour responsable. 4.5 Droit de rétractation Si votre commande ne vous apporte pas entière satisfaction, il vous est possible de la retourner sous 7 jours à l’adresse suivante : 18 rue Geoffroy Drouet 44000 Nantes. En cas de retour d’un ouvrage seul sera remboursé le prix de l’ouvrage et non les frais de retour ni les frais de livraison. Votre remboursement se fera par chèque, ou éventuellement via paypal ou directement sur le compte en banque utilisé lors de l'achat.

Art. 5 - Réclamations

Pour toute réclamations concernant nos produits, contactez nous par e-mail à cette adresse : contact@leonore-equoy.com La commande ne porte que sur les ouvrages, il ne saurait y avoir de réclamations concernant les cadeaux éventuellement joints à ce dernier.

Art. 6 - Responsabilités

En cas de dysfonctionnement techniques ou de détournements d’informations (liés à une défaillance informatique), la responsabilité de Léonore Equoy ne saurait être engagée. Si des données relatives à la prise de commande du client ne nous parviennent pas, quelle qu’en soit la raison (problèmes de connexion ou autre) ou sont illisibles, Léonore Equoy ne pourra en être tenue pour responsable. Les objets proposés sont conformes aux lois en vigueur en France, la responsabilité de Léonore Equoy ne saurait être engagée si les ouvrages commandées depuis un pays étranger ne correspondaient pas à la législation du pays en question.

Art 7. - Protection des données

Les informations qui vous sont demandées sur notre site internet sont confidentielles, et avant tout nécessaires afin de pouvoir au mieux traiter vos demandes et améliorer les services que nous vous y proposons. Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Il vous est à tout moment possible d’avoir accès à vos données personnelles et de les rectifier.

Art. 8 - Acceptation du client

Les présentes Conditions Générales de Vente sont agréées par le client, qui, par son acte d’achat, reconnaît en avoir eu connaissance et les accepter.